Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOMONDE
MOREAU ERIC
ARLOT ISABELLE
ZAGNOLLI ANNIE
FARANO BRUNO

Numéro de dépôt :
3008200
Date de dépôt :
14/02/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/02/2020

Présentation de la marque BIOMONDE

Déposée le 14 février 2000 par MOREAU ERIC, ARLOT ISABELLE, ZAGNOLLI ANNIE, FARANO BRUNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMONDE »

Les déposants sont MOREAU ERIC domicilié(e) 8 RUE PIERRE CURIE - 85520 - JARD SUR MER - France, ARLOT ISABELLE domicilié(e) 10 ALLEE DE MILLEPERTUIS - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France, ZAGNOLLI ANNIE domicilié(e) 4 RUE DU FOUR A PAIN - 17350 - GRANJEAN - France, FARANO BRUNO domicilié(e) 20 BIS AVENUE ALBERT EINSTEIN - 17000 - LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERIC MOREAU domicilié(e) 8 RUE PIERRE CURIE - 85520 - JARD SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOMONDE est expirée depuis le 14 février 2020.


MOREAU ERIC - 8 RUE PIERRE CURIE - 85520 - JARD SUR MER - France

ARLOT ISABELLE - 10 ALLEE DE MILLEPERTUIS - 37170 - CHAMBRAY LES TOURS - France

ZAGNOLLI ANNIE - 4 RUE DU FOUR A PAIN - 17350 - GRANJEAN - France

FARANO BRUNO - 20 BIS AVENUE ALBERT EINSTEIN - 17000 - LA ROCHELLE - France


ERIC MOREAU - 8 RUE PIERRE CURIE - 85520 - JARD SUR MER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 24 mars 2000 au BOPI 2000-12

Renouvellement sans limitation le 18 mai 2010 n°2440727 - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-05-18

Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576696 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-31

Inscription le 22 mai 2012 - Gage constitué n°578496 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-22

Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices Produits hygiéniques, substances diététiques, aliments pour bébés issus de l' agricul-ture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; désinfectants, herbicides Viande, volailles et gibiers, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, laits et pro-duits laitiers, huiles et graisses comestibles, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus - poissons Café, thé, cacao, sucres, riz, tapioca, succédannés de café, farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, moutarde, vinaigre, sauces, condiments, épices, glaces à rafraîchir, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.Bières, autres boissons non alcooliques, boissons aux fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus Boissons alcooliques élaborées à partir de produits issus de l'agriculture biologique.Publicité, distribution de prospectus, d'échantillons, service d'abonnement de journaux pour des tiers, conseils, informations ou renseignements d'affaires, reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).